| Pour l'utilisation des appareils électroménagers |
Spécification standard pour les raccords en nickel forgé fabriqués en usine et en alliage de nickel |
| B366 |
| Grade du matériau |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les États membres. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes aux normes de l'ONU. |
| Le nombre de points de contrôle doit être déterminé en tenant compte de l'expérience de l'autorité compétente. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes aux normes de l'ONU. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: |
Les États membres doivent notifier à l'autorité compétente de l'État membre de l'installation de l'aéronef de l'aéronef. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes aux normes de sécurité énoncées au paragraphe 1 du présent article. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes aux normes de l'ONU. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 182/2011. |
| Le produit doit être présenté à l'échantillon. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes aux normes de l'ONU. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection des données. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation de l'État membre concerné. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes aux normes de l'ONU. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes aux normes de l'ONU. |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 182/2011. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière d'assurance-emploi soient conformes aux normes de l'UNS N10665 /WPHB-2/CR HB2. |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: |
| Le produit doit être présenté à l'échantillon. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
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| Forme du produit |
| Pour les appareils de traitement des eaux usées9 |
Taille: 1/2 "-48" épaisseur de paroi: SCH5S-SCHXXS |
| Pour les appareils de traitement des eaux usées28 |
Taille: 1/2 "-24" épaisseur de paroi: SCH5S-SCHXXS |
| MSS SP43 |
Taille: 1/2 "-24" épaisseur de paroi: SCH5S-SCHXXS |
| Le MSS SP75 |
Taille: 16 " à 60 " épaisseur de paroi: SCH5S-SCHXXS |
